Centre de services scolaire
de Montréal

Centre de services scolaire de Montréal

Conformément à la Loi sur l’instruction publique, le transport scolaire peut être offert gratuitement, selon certaines règles, aux élèves qui résident sur le territoire du Centre de services scolaire de Montréal pour l’entrée et la sortie quotidienne des classes.

Pour se prévaloir des services de transport, l’élève doit fréquenter l’école de son quartier ou celle déterminée par le centre de services scolaire (ex. : classe d’accueil ou spécialisée). L’accessibilité au transport scolaire s’appuie sur l’adresse de résidence principale fournie lors de l’inscription de l’élève. Il doit demeurer à une distance suffisante qui varie selon son âge, son degré scolaire et le type d’école fréquentée.

L’élève en libre choix n’a pas droit au transport scolaire et ne peut obtenir une place disponible.

Le service de places disponibles peut être offert à un élève qui fréquente une école désignée qui ne répond pas aux dispositions générales pour l’accessibilité au transport scolaire. Ce service de places disponibles est offert moyennant un coût et la tarification est revue annuellement par la direction générale.

La tarification pour le service de places disponibles pour l’année scolaire 2023-2024 s’élève à 210 $ pour un seul enfant et à 320 $ pour une famille de deux enfants ou plus. Pour plus de détails, vous pouvez vous adresser à la secrétaire de votre école.

Le transport scolaire est une responsabilité partagée entre les parents, les élèves, les directions d’école, les transporteurs et le CSSDM. Pour cette raison, tous les partenaires doivent concerter leurs actions. La sécurité et le bien-être des passagers demeurent en tout temps les priorités du transport scolaire.

  • Être présent à l’arrêt avec l’enfant d’âge préscolaire et l’enfant non autonome.
  • S’assurer que l’enfant est en condition physique et dans un état d’esprit (comportement) pour être transporté.
  • Veiller à ce que l’enfant soit à l’arrêt désigné cinq minutes à l’avance.
  • S’assurer que l’enfant respecte la propriété privée, se tient loin de la bordure de la rue et évite les bousculades.
  • S’assurer que l’enfant connaît et respecte les règles concernant le transport d’objets dans l’autobus.
  • Pour l’élève en situation de handicap auquel le service d’arrêt à la porte peut être octroyé, s’assurer qu’il est prêt à l’arrivée de l’autobus. Il doit aussi accompagner l’enfant jusqu’à l’autobus et aller le chercher à la porte du véhicule au retour.

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C’est bon pour la santé! Amélioration de la circulation sanguine, de la tonification des muscles, du contrôle du poids et même de la concentration sont parmi les bénéfices! C’est aussi bon pour le porte-monnaie et pour l’environnement.

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