Nous présentons ici des documents portant sur de grandes questions relatives à l'éducation.
Dernier rapport de l'Ombudsman
Ce quatrième rapport annuel traite de l’exercice de la fonction d’ombudsman et des activités du Bureau au cours de l'année scolaire 2009-2010. L’ombudsman de la CSDM est indépendant et relève, pour cette raison, du Conseil des commissaires. Le rapport annuel présenté à ce dernier concrétise cette indépendance et son lien direct avec le Conseil.
Mémoire présenté au ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) en janvier 2008 concernant la gouvernance scolaire
(Annexes disponibles sur demande au secrétariat général)
Mémoire présenté le mardi 27 novembre 2007 lors des audiences de la Commission Bouchard-Taylor