Dérogations
Dans l’intérêt d’un élève qui n’a pas atteint les objectifs de l’enseignement primaire pour le passage au secondaire, le directeur de l’école peut exceptionnellement admettre cet élève à l’enseignement primaire pour une année additionnelle, s’il existe des motifs raisonnables de croire que cette mesure est nécessaire pour faciliter son cheminement pédagogique.
Il existe également une dérogation pour un élève qui a commencé sa scolarité ailleurs qu'au Québec. Au moment de l’inscription d’un enfant au préscolaire, à la maternelle ou en première année, le parent devra remettre les bulletins scolaires qui en font foi.
Pour être admissible à une dérogation, la demande doit être motivée par les parents et elle doit justifier les raisons relatives à la demande.